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Marques déposées par la société SYNDICAT AOC FAUGERES
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GRAND TERROIR DE SCHISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND TERROIR DE SCHISTE
SYNDICAT AOC FAUGERES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3841692
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
GRAND TERROIR DE SCHISTE de SYNDICAT AOC FAUGERES

Présentation de la marque GRAND TERROIR DE SCHISTE

Déposée le 22 juin 2011 par la société SYNDICAT AOC FAUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND TERROIR DE SCHISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la société SYNDICAT AOC FAUGERES domicilié(e) 4 rue de la poste - 34600 - FAUGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 834 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT AOC FAUGERES domicilié(e) 4 rue de la poste - 34600 - FAUGERES - France.

La marque GRAND TERROIR DE SCHISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND TERROIR DE SCHISTE est expirée depuis le 22 juin 2021.

SYNDICAT AOC FAUGERES a également déposé les autres marques suivantes : Faugères, Nature schiste , GRANDS VINS DE NATURE , FAUGERES, GRANDS VINS DE NATURE


SYNDICAT AOC FAUGERES, ASSOCIATION - 4 rue de la poste - 34600 - FAUGERES - France - SIREN 413834888


SYNDICAT AOC FAUGERES - 4 rue de la poste - 34600 - FAUGERES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Vins d'appellation d'origine.